ARTICLE 7-RADIATION
La qualité de membre se perd par :
C La démission
C Le décès
C La radiation prononcée par le conseil d’administration ou le bureau pour motif grave
Ou non paiement de la cotisation.
L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour
fournir des explications.
ARTICLE 8-LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Le montant des droits d’entrée et/ou des cotisations.
Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l’Etat, des
Ventes de produits dérivés, d’organisation de soirée ou de festival et toutes autres ressources
Sui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
De dons en nature.
ARTICLE 9-CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par le bureau et par un conseil d’administration élu parmi les
Membres et/ ou les membres du bureau. Le conseil d’administration représente les membres lors des réunions. Les membres du conseil sont élus lors de l’assemblée générale, ils sont rééligibles .Le conseil d’administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1° Un Président
Monsieur BERTHO Thierry
15 rue de la ruche
51200 EPERNAY
2° Un secrétaire et s’il y a lieu un secrétaire adjoint
Madame BERTHO Lysiane
15 rue de la ruche
51200 EPERNAY
3° un trésorier et s’il y a lieu un trésorier adjoint
Madame LOURDEAUX Christine
Rue Mesnil le Hutier
51700 FESTIGNY
4° Membres actifs
Sont membres actif les personnes qui versent une cotisation ou un droit d’entrée dont le montent et fixé par l’assemblée générale chaque année. Le conseil étant renouvelé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année,
Les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10-REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d’administration se réunit une fois tous les ans sur convocation du président,
Ou sur demande du quart de ses membres .les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante .Tout membre du conseil d’administration (comité)
qui, sans excuses n’aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire
(sauf en cas de force majeure)
Aucun membre ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11-L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée général ordinaire comprend tous les membres de l’association, sont convoqués
Par courrier ou par Email par la secrétaire. L’ordre du jour de l’assemblée est indiqué sur les convocations
Et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l’adresse du membre remplacé lors de l’assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc
(non remplis) ou adressés au nom d’un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du
Vote et sont considérés comme nuls et non avenu
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l’assemblée et expose la situation moral de l’assemblée.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des compte à l’approbation de
L’assemblée. Il est procédé, après épurement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin
secret, des membres du membre du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour prévu sur la convocation.
ARTICLE 12-ASSEMBLEE GENERAL EXTRAORDINAIRE
Si la nécessité s’en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits,
Le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
ARTICLE 13-REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureatl il le fait approuver lors de I'assemblég énérale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixe les divers points non prévus par les statuts
notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de I'association. Il prévoit des règles de conduite des
membres et précise les motifs d'exclusion.
ARTICLE 14-DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à I'assemblée un ou plusieurs
liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu" et dévolu conformément à I'article 9 de la loi du l er
juillet 1901 et du décret du 16a oût 1 901
